Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HOME MEDICAL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE domicilié(e) Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé - 59120 - LOOS-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 695 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LECLERCQ AVOCATS, M. LECLERCQ JEAN domicilié(e) 146 rue Nationale - 59800 - LILLE - France.
La marque HOME MEDICAL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOME MEDICAL SERVICE, SAS - Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé - 59120 - LOOS-LEZ-LILLE - France - SIREN 314695958
LECLERCQ AVOCATS, M. LECLERCQ JEAN - 146 rue Nationale - 59800 - LILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 20 avril 2016 - Changement d'adresse n°667297 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611828 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-02
– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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